26339_PLU_20190626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVASSE"


Informations

Nom du document DU_26339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVASSE
Maillage 26339 SAVASSE
Source Inconnue
Téléversé le 14/02/2020 à 16:21
Publié le 17/02/2020 à 12:16
Mis à jour le 16/03/2020 à 11:28
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 26339_PLU_20190626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-23c78724c38a2994867e0f620cf01b36
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.