97212_PLU_20231003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROS-MORNE"


Informations

Nom du document DU_97212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GROS-MORNE
Maillage 97212 GROS-MORNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2025 à 15:16
Publié le 13/02/2025 à 17:44
Mis à jour le 13/02/2025 à 17:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 97212_PLU_20231003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23d2cc03c17d76d1ba6b4164515c4e0a
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GROS-MORNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97212
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-61.0848367,14.6731536,-60.9757927,14.7436126]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97212_procedure_20231003.pdf Procédure
97212_rapport_1_20231003.pdf Partie 1
97212_rapport_2_20231003.pdf Partie 2
97212_padd_20231003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97212_reglement_20231003.pdf Règlement écrit
97212_reglement_graphique_0_20231003.pdf Tableau d’assemblage
97212_reglement_graphique_1_20231003.pdf Règlement graphique 1
97212_annexes_20231003.pdf Annexes
97212_oap_1_20231003.pdf OAP 1
97212_oap_2_20231003.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.