04158_PLU_20250513

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINSON"


Informations

Nom du document DU_04158
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINSON
Maillage 04158 QUINSON
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2025 à 10:59
Publié le 21/05/2025 à 14:24
Mis à jour le 21/05/2025 à 14:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 04158_PLU_20250513
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23d75d1b25572b7f6f645812d57d2b2f
Producteur Mairie de Quinson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04158
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9842952,43.6682215,6.0629381,43.7412332]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/12/2022
Date de publication : 20/12/2022
Date de révision : 13/05/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04158_procedure_20250513.pdf Procédure
04185_rapport_1_20190604.pdf Partie 1
04185_rapport_2_20221219.pdf Partie 2
04185_rapport_3_20250513.pdf Partie 3
04158_padd_20190604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04158_prescription_pct_07_01_20190604.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
04158_prescription_pct_16_01_20190604.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
04158_prescription_surf_05_00_20250513.pdf Emplacement réservé
04158_reglement_20250513.pdf Règlement écrit
04158_reglement_graphique_1_20250513.pdf Règlement graphique 1
04158_reglement_graphique_2_20250513.pdf Règlement graphique 2
04158_reglement_graphique_3_20250513.pdf Règlement graphique 3
04158_info_lin_19_20190604.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
04158_info_surf_20_20230523.pdf ZPR-ZPE
04158_liste_sup_20190604.pdf Liste sup
04158_plan_sup_20190604.pdf Plan sup
04158_plan_sup_PPRA_20190604.pdf Plan sup PPRA
04158_plan_sup_PPRIF_20190604.pdf Plan sup PPRIF
04158_plan_sup_PRMT_20190604.pdf Plan sup PRMT
04158_orientations_amenagement_20250513.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Quinson
Téléphone : 04 92 74 40 25
Courriel : mairie@quinson.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 92 74 40 25
Courriel : mairie@quinson.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.