54513_PLU_20201126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TANTONVILLE"


Informations

Nom du document DU_54513
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TANTONVILLE
Maillage 54513 TANTONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2021 à 06:26
Publié le 27/01/2021 à 06:59
Mis à jour le 27/01/2021 à 06:59
Statut
Version 15
Nom de l'archive 54513_PLU_20201126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23e15ee812f8fef53efe07cce03d00cd
Producteur CC Moselle et Madon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TANTONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/01/2021.
Emprise [6.1166566,48.4479393,6.163597,48.4863732]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54516_procedure_20201126.pdf Procédure
54513_rapport_20201126.pdf Rapport
54513_padd_20070608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54513_reglement_20201126.pdf Règlement écrit
54513_reglement_graphique_20070608.pdf Règlement graphique
54513_info_lin_19_ass_20070608.pdf Info lin 19 ass
54513_info_lin_19_ep_20070608.pdf Info lin 19 ep
54513_info_surf_17_20070608.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
54513_info_surf_19_20070608.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54513_liste_SUP_20150427.pdf Liste SUP
54513_plan_SUP_20150427.pdf Plan SUP
54513_orientations_amenagement_20070608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Moselle et Madon
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.