42173_CC_20070629

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de POMMIERS-EN-FOREZ"


Informations

Nom du document DU_42173
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de POMMIERS-EN-FOREZ
Maillage 42173 POMMIERS-EN-FOREZ
Source Inconnue
Téléversé le 28/02/2020 à 09:40
Publié le 02/03/2020 à 13:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 42173_CC_20070629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-23f835d718c029d79f2538a4201749d5
Producteur Mairie de Pommiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMMIERS-EN-FOREZ. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.037562955763395,45.8025755823034,4.119261651625708,45.86323441548462]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 29/11/2016
Date de publication : 29/06/2007
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf http
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42173_procedure_1_20070629.pdf Procedure 1
42173_procedure_2_20070629.pdf Procedure 2
42173_rapport_20070629.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pommiers
Téléphone : 04 77 65 40 63
Courriel : mairie-pommiers-forez@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 65 40 63
Courriel : mairie-pommiers-forez@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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