88081_PLU_20250227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSANG"


Informations

Nom du document DU_88081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSANG
Maillage 88081 BUSSANG
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 09:20
Publié le 11/04/2025 à 00:03
Mis à jour le 20/05/2025 à 14:02
Statut
Version 4
Nom de l'archive 88081_PLU_20250227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-241068fa56206b1d14f2b44504188a0e
Producteur espace et territoires

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSANG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88081
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.8214886,47.8649651,6.9291525,47.9198784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88081_procedure_20150313.pdf Procédure
88081_procedure_20220329.pdf Procédure
88081_procedure_20250227.pdf Procédure
88081_rapport_20150313.pdf Rapport
88081_rapport_20250227.pdf Rapport
88081_padd_20150313.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88081_reglement_20150313.pdf Règlement écrit
88081_reglement_graphique_20250227.pdf Règlement graphique
88081_annexes_20150313.pdf annexes
88081_liste_sup_20220329.pdf liste sup
88081_plan_sup_20220329.pdf plan sup
88081_orientations_amenagement_20150313.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : espace et territoires
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88081 BUSSANG depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.