82042_PLU_20200310

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAZES-MONDENARD"



Informations

Nom du document DU_82042
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAZES-MONDENARD
Maillage 82042 CAZES-MONDENARD
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2021 à 10:57
Publié le 07/04/2021 à 12:19
Mis à jour le 07/04/2021 à 12:19
Statut
Version 3
Nom de l'archive 82042_PLU_20200310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-241fe453a6233f66d0a7677c342d0d89
Producteur Mairie de Cazes-Mondenard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAZES-MONDENARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82042
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/04/2021.
Emprise [1.1635471,44.1556313,1.2745708,44.2671088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82042_procedure_20200310.pdf Procédure
82042_rapport_20200310.pdf Rapport
82042_padd_20200310.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82042_prescription_pct_07_20200310.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
82042_prescription_pct_16_20200310.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
82042_prescription_surf_05_20200310.pdf Emplacement réservé
82042_reglement_20200310.pdf Règlement écrit
82042_reglement_graphique_20200310.pdf Règlement graphique
82042_SUP_PM1_PPRI_20200310.pdf SUP PM1 PPRI
82042_SUP_PM1_PPR_mouv_terrains_20200310.pdf SUP PM1 PPR mouv terrains
82042_SUP_PM1_RGA_20200310.pdf SUP PM1 RGA
82042_info_surf_04_20200310.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82042_info_surf_16_20200310.pdf Site archéologique
82042_info_surf_19_SCA_20200310.pdf Info surf 19 SCA
82042_info_surf_19__reseaux_aep_20200310.pdf Info surf 19 reseaux aep
82042_info_surf_19_notice_20200310.pdf Info surf 19 notice
82042_liste_SUP_20200310.pdf.pdf Liste SUP
82042_liste_annexes_20200310.pdf Liste annexes
82042_orientations_amenagement_20200310.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cazes-Mondenard
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cazes.mondenard@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-cazes.mondenard@info82.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 82042 CAZES-MONDENARD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.