57073_PLU_20131213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETTING"


Informations

Nom du document DU_57073
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BETTING
Maillage 57073 BETTING
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2023 à 11:51
Publié le 23/05/2023 à 15:08
Mis à jour le 23/05/2023 à 15:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57073_PLU_20131213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24436199367e9b8661c294efed2df15a
Producteur Mairie de Betting

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BETTING. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57073
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7961638,49.1155583,6.8277557,49.1438666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57073_Procedure_20131213.pdf Procedure
57073_Rapport_20131213.pdf Rapport
57073_PADD_20131213.pdf PADD
57073_Reglement_20131213.pdf Reglement
57073_reglement_graphique_20131213.pdf Règlement graphique
57073_Annexes_2131213.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Betting
Téléphone : 03 87 04 40 01
Courriel : mairie-betting@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0387850867
Courriel : Laurent.fuchs@guelle-fuchs.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57073 BETTING depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.