42182_PLU_20151124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RENAISON"



Informations

Nom du document DU_42182
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RENAISON
Maillage 42182 RENAISON
Source Téléversement
Téléversé le 07/04/2023 à 07:55
Publié le 11/04/2023 à 16:25
Mis à jour le 11/04/2023 à 16:25
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 42182_PLU_20151124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-244b15e49068f6f21b5f7a2017fc9253
Producteur Mairie - Renaison

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RENAISON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42182
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8538881,46.0218058,3.9687677,46.0692352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42182_procedure_20151124.pdf Procédure
42182_rapport_20151124.pdf Rapport
42182_padd_20151124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42182_prescription_pct_07_00_20151124.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
42182_prescription_surf_02_00_20151124.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
42182_reglement_20151124.pdf Règlement écrit
42182_reglement_graphique_20151124.pdf Règlement graphique
42182_annexes_20151124.pdf Annexes
42182_info_lin_19_01_1_20151124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42182_info_lin_19_01_2_20151124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42182_info_lin_19_01_3_20151124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42182_info_surf_04_00_20151124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
42182_info_surf_37_00_20151124.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
42182_info_surf_99_00_20151124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
42182_liste_annexes_20151124.pdf Liste annexes
42182_liste_sup_20151124.pdf Liste sup
42182_plan_sup_20151124.pdf Plan sup
42182_orientations_amenagement_18_00_20151124.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Renaison
Téléphone : 04 77 64 40 22
Courriel : contact@renaison.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 64 40 22
Courriel : contact@renaison.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.