66027_PLU_20070601

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CABANASSE"


Informations

Nom du document DU_66027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CABANASSE
Maillage 66027 LA CABANASSE
Source Inconnue
Téléversé le 20/12/2018 à 15:42
Publié le 11/01/2019 à 11:56
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 66027_PLU_20070601
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-245020a834f91de9edbbfda1e89db7d2
Producteur Mairie de La Cabanasse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CABANASSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.0796152459826596,42.4873511379314,2.1315710924838522,42.5144387312612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 01/06/2007
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66027_info_lin-19_ep_20031101.pdf Info lin-19 ep
66027_info_lin_19_a_20060501.pdf Info lin 19 a
66027_info_lin_19_epot_20060501_.pdf Info lin 19 epot 20060501
66027_info_lin_19_sani_20070601.pdf Info lin 19 sani
66027_liste_SUP_20070601.pdf Liste SUP
66027_orientations_amenagement_20070601.pdf OAP
66027_padd_20070601.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66027_plan_SUP_20070601.pdf Plan SUP
66027_prescription_surf_05_20070601.pdf Emplacement réservé
66027_rapport_20070601.pdf Rapport
66027_reglement_20070601.pdf Règlement écrit
66027_reglement_graphique_20070601.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Cabanasse
Téléphone : 04 68 04 23 74
Courriel : mairie@lacabanasse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 68 04 23 74
Courriel : mairie@lacabanasse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.