50417_PLU_20120611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUETTEHOU"


Informations

Nom du document DU_50417
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUETTEHOU
Maillage 50417 QUETTEHOU
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2023 à 11:33
Publié le 08/12/2023 à 00:07
Mis à jour le 08/12/2023 à 00:07
Statut
Version 2
Nom de l'archive 50417_PLU_20120611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-246067ae7564206e1005d02e82931355
Producteur Quettehou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUETTEHOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50417
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3691019,49.5612957,-1.2821624,49.6104692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50417_procedure_20120611.pdf Procédure
50417_rapport_20120611.pdf Rapport
50417_padd_20120611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50417_prescription_surf_01_20120611.pdf Espace boisé classé
50417_prescription_surf_05_1_20120611.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50417_reglement_20120611.pdf Règlement écrit
50417_reglement_graphique_20120611.pdf Règlement graphique
50417_SUP_I4_1_20120611.pdf SUP I4 1
50417_SUP_I4_2_20120611.pdf SUP I4 2
50417_SUP_plan_20120611.pdf SUP plan
50417_SUP_texte_20120611.pdf SUP texte
50417_ann_san_1_20120611.pdf Ann san 1
50417_ann_san_2_20120611.pdf Ann san 2
50417_assain_1_20120611.pdf Assain 1
50417_assain_2_20120611.pdf Assain 2
50417_eau_potable_1_20120611.pdf Eau potable 1
50417_eau_potable_2_20120611.pdf Eau potable 2
50417_elect_1_20120611.pdf Elect 1
50417_info_plan_20120611.pdf Info plan
50417_orientations_amenagement_1_20120611.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Quettehou
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 50417 QUETTEHOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.