73157_PLU_20250127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MODANE"


Informations

Nom du document DU_73157
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MODANE
Maillage 73157 MODANE
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 18:32
Publié le 26/03/2025 à 18:43
Mis à jour le 26/03/2025 à 18:43
Statut
Version 4
Nom de l'archive 73157_PLU_20250127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2463a904cafa37f39a228c7705f585c9
Producteur Mairie de Modane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MODANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73157
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5765758,45.1095241,6.7145519,45.2826307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73157_procedure_20250127.pdf Procédure
73157_rapport_1_20250127.pdf Partie 1
73157_rapport_2_20250127.pdf Partie 2
73157_rapport_3_20250127.pdf Partie 3
73157_rapport_4_20250127.pdf Partie 4
73157_rapport_5_20250127.pdf Partie 5
73157_rapport_6_20250127.pdf Partie 6
73157_rapport_7_20250127.pdf Partie 7
73157_rapport_8_20250127.pdf Partie 8
73157_padd_20250127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73157_reglement_20250127.pdf Règlement écrit
73157_reglement_graphique_20250127.pdf Règlement graphique
73157_annexes_20250127.pdf Annexes
73157_orientations_amenagement_20250127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Modane
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@modane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@modane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.