35113_PLU_20230328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FONTENELLE"


Informations

Nom du document DU_35113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FONTENELLE
Maillage 35113 LA FONTENELLE
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 09:10
Publié le 11/10/2023 à 09:38
Mis à jour le 11/10/2023 à 09:38
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35113_PLU_20230328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-246f3bd90077bbc2a66fc537e01951eb
Producteur Couesnon Marches de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35113_procedure_20230328.pdf Procédure
35113_rapport_1_20230328.pdf Partie 1
35113_rapport_2_20230328.pdf Partie 2
35113_rapport_3_20230328.pdf Partie 3
35113_rapport_4_20230328.pdf Partie 4
35113_rapport_5_20230328.pdf Partie 5
35113_padd_20230328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35113_prescription_pct_07_01_20230328.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35113_reglement_20230328.pdf Règlement écrit
35113_reglement_graphique_1_20230328.pdf Règlement graphique 1
35113_reglement_graphique_2_20230328.pdf Règlement graphique 2
35113_annexes_AEP_20230328.pdf Annexes AEP
35113_annexes_EP_20230328.pdf Annexes EP
35113_annexes_EU_20230328.pdf Annexes EU
35113_info_surf_04_00_20230328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35113_info_surf_16_00_20230328.pdf Site archéologique
35113_info_surf_19_01_20230328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
35113_liste_sup_20230328.pdf Liste sup
35113_plan_AEP_20230328.pdf Plan AEP
35113_plan_DPU_20230328.pdf Plan DPU
35113_plan_annexe_AEP_20230328.pdf Plan annexe AEP
35113_plan_annexe_EP_20230328.pdf Plan annexe EP
35113_plan_annexe_EU_20230328.pdf Plan annexe EU
35113_plan_pat_naturel_20230328.pdf Plan pat naturel
35113_plan_servitudes_20230328.pdf Plan servitudes
35113_orientations_amenagement_20230328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.