22195_PLU_20230314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUBIAN"


Informations

Nom du document DU_22195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUBIAN
Maillage 22195 PLEUBIAN
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2023 à 17:10
Publié le 27/04/2023 à 17:26
Mis à jour le 27/04/2023 à 17:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 22195_PLU_20230314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-248b6227eeda882f4bfb5cfba5d8532d
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLEUBIAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22195
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.1735452,48.8154224,-3.0638913,48.8941203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22195_procedure_20230314.pdf Procédure
22195_rapport_20230314.pdf Rapport
22195_PADD_20230314.pdf PADD
22195_reglement_20230314.pdf Règlement écrit
22195_reglement_graphique_20230314.pdf Règlement graphique
22195_annexes_PADD_20230314.pdf Annexes PADD
22195_annexes_carte_submersion_marine_20230314.pdf Annexes carte submersion marine
22195_annexes_emplacements_reserves_20230314.pdf Annexes emplacements reserves
22195_annexes_servitude_1_2_20231314.pdf Annexes servitude 1 2
22195_annexes_servitude_2_2_20230314.pdf Annexes servitude 2 2
22195_annexes_zone_de_preemption_20230314.pdf Annexes zone de preemption

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.