74082_PLU_20230411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLONGES-SOUS-SALEVE"


Informations

Nom du document DU_74082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLLONGES-SOUS-SALEVE
Maillage 74082 COLLONGES-SOUS-SALEVE
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 17:30
Publié le 06/09/2024 à 13:41
Mis à jour le 06/09/2024 à 13:41
Statut
Version 7
Nom de l'archive 74082_PLU_20230411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-249815fe354ff9a2f04cead0611abcd3
Producteur EPODE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLLONGES-SOUS-SALEVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1353157,46.1195307,6.1839724,46.1500147]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74082_procedure_20230411.pdf Procédure
74082_rapport_20230411.pdf Rapport
74082_padd_20230411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74082_reglement_20230411.pdf Règlement écrit
74082_reglement_graphique_0_20230411.pdf Tableau d’assemblage
74082_reglement_graphique_1_20230411.pdf Règlement graphique 1
74082_reglement_graphique_2_20230411.pdf Règlement graphique 2
74082_reglement_graphique_3_20230411.pdf Règlement graphique 3
74082_atlas_ER_20230411.pdf Atlas ER
74082_orientations_amenagement_20230411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74082 COLLONGES-SOUS-SALEVE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de COLLONGES-SOUS-SALEVE a démarré une procédure de modification n°3 le 12 novembre 2024.

      74082_PLU_M3_00000000  
74082_20241112_arrete_objectifs_et_modalites3_00000000.pdf