11106_PLU_20180129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURSAN"


Informations

Nom du document DU_11106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURSAN
Maillage 11106 COURSAN
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2024 à 17:22
Publié le 21/03/2024 à 10:39
Mis à jour le 21/03/2024 à 10:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11106_PLU_20180129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24a8e7d175a94ddc8499a3189fdf3c73
Producteur Mairie Coursan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURSAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11106
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.0227683,43.2117721,3.101169,43.2798974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11106_procedure_20180129.pdf Procédure
11106_rapport_1_20180129.pdf Partie 1
11106_rapport_2_20180129.pdf Partie 2
11106_rapport_3_20180129.pdf Partie 3
11106_padd_20180129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11106_prescription_surf_02_00_1_20180129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
11106_prescription_surf_02_00_2_20180129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
11106_prescription_surf_02_00_3_20180129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
11106_prescription_surf_02_00_4_20180129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
11106_prescription_surf_02_00_5_20180129.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (5)
11106_prescription_surf_05_00_20180129.pdf Emplacement réservé
11106_reglement_20180129.pdf Règlement écrit
11106_reglement_graphique_20180129.pdf Règlement graphique
11106_annexes_20180129.pdf Annexes
11106_info_surf_14_00_20180129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
11106_liste_annexes_20180129.pdf Liste annexes
11106_orientations_amenagement_18_00_20180129.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.