77175_PLU_20121217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVRY-GREGY-SUR-YERRE"


Informations

Nom du document DU_77175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EVRY-GREGY-SUR-YERRE
Maillage 77175 EVRY-GREGY-SUR-YERRE
Source Inconnue
Téléversé le 11/05/2020 à 09:54
Publié le 11/05/2020 à 11:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 77175_PLU_20121217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24b494266fe902fc0621b0eade56f425
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EVRY-GREGY-SUR-YERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.595834632624856,48.61669929873832,2.687351062986599,48.68271333654285]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77175_Reglement_20121217.pdf Reglement
77175_Reglement_graphique_1_20121217.pdf Reglement graphique 1
77175_Reglement_graphique_2_20121217.pdf Reglement graphique 2
77175_Reglement_graphique_3_20121217.pdf Reglement graphique 3
77175_TA_20121217.pdf TA
77175_orientations_amenagement_20121217.pdf OAP
77175_plan-aep_20121217.pdf Plan-aep
77175_plan-sup_20121217.pdf Plan-sup
77175_plan_risque_20121217.pdf Plan risque
77175_rapport_20121217.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

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