07293_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-LERPS"



Informations

Nom du document DU_07293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ROMAIN-DE-LERPS
Maillage 07293 SAINT-ROMAIN-DE-LERPS
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 10:07
Publié le 20/03/2026 à 11:50
Mis à jour le 20/03/2026 à 11:50
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 07293_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-24b752c3e4fb4e57c945104ae9272fe5
Producteur Mairie de Saint-Romain-de-Lerps
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ROMAIN-DE-LERPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07293
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [4.7580128,44.9575651,4.8323388,44.9962186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/03/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07293_procedure_20233003.pdf Procédure
07293_rapport_1_20230330.pdf Partie 1
07293_rapport_2_20230330.pdf Partie 2
07293_rapport_3_20230330.pdf Partie 3
07293_rapport_4_20230330.pdf Partie 4
07293_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07293_prescription_surf_05_00_20230330.pdf Emplacement réservé
07293_reglement_20230330.pdf Règlement écrit
07293_reglement_graphique_1_20230330.pdf Règlement graphique 1
07293_reglement_graphique_2_20230330.pdf Règlement graphique 2
07293_info_lin_19_01_1_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07293_info_lin_19_01_2_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07293_info_surf_17_00_20230330.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07293_info_surf_19_01_01_20230330.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
07293_info_surf_32_00_20230330.pdf Secteur de taxe d'aménagement
07293_info_surf_99_00_1_20230330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07293_info_surf_99_00_2_20230330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07293_liste_annexes_20230330.pdf Liste annexes
07293_liste_sup_20230330.pdf Liste sup
07293_plan_sup_20230330.pdf Plan sup
07293_orientations_amenagement_20230330.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Romain-de-Lerps
Téléphone : Aucun
Courriel : ma-strdl@inforoutes-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Romain-de-Lerps
Téléphone : Aucun
Courriel : ads@rhone-crussol.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07293 SAINT-ROMAIN-DE-LERPS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.