72212_PLU_20150317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS-LE-CARBONNEL"


Informations

Nom du document DU_72212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS-LE-CARBONNEL
Maillage 72212 MOULINS-LE-CARBONNEL
Source Inconnue
Téléversé le 28/11/2017 à 09:29
Publié le 28/11/2017 à 10:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 72212_PLU_20150317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24bd1e0f5362b50dbb50c2689280370a
Producteur Mairie Moulins-le-Carbonnel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULINS-LE-CARBONNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.0517531275507706,48.349186982350865,0.0231099060056965,48.397537983506375]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72212_info_surf_04_1_20150317.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72212_info_surf_16_1_20150317.pdf Info surf 16 1
72212_info_surf_16_2_20150317.pdf Info surf 16 2
72212_info_surf_19_1_20150317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72212_info_surf_26_1_20150317.pdf Info surf 26 1
72212_info_surf_26_2_20150317.pdf Info surf 26 2
72212_info_surf_99_1_20150317.pdf autre relevant de la loi littoral
72212_orientations_amenagement_1_20150317.pdf OAP 1
72212_orientations_amenagement_2_20150317.pdf OAP 2
72212_padd_20150317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72212_prescription_pct_07_1_20150317.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72212_prescription_pct_99_1_20150317.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72212_prescription_surf_01_1_20150317.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72212_prescription_surf_05_1_20150317.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72212_prescription_surf_07_1_20150317.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72212_prescription_surf_07_2_20150317.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72212_prescription_surf_07_3_20150317.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72212_prescription_surf_99_1_20150317.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72212_prescription_surf_99_2_20150317.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
72212_rapport_20150317.pdf Rapport
72212_reglement_20150317.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Moulins-le-Carbonnel
Téléphone : Aucun
Courriel : moulins.le.carbonnel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : moulins.le.carbonnel@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 72212 MOULINS-LE-CARBONNEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.