69189_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE"


Informations

Nom du document DU_69189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-COLOMBE
Maillage 69189 SAINTE-COLOMBE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2025 à 15:20
Publié le 21/10/2025 à 16:20
Mis à jour le 21/10/2025 à 16:20
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 69189_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24c991a45165573ae0128527a2097b02
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-COLOMBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69189
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8446628,45.5168794,4.8718888,45.5326972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69189_procedure_20250930.pdf Procédure
69189_rapport_20250930.pdf Rapport
69189_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69189_prescription_surf_02_00_1_20250930.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
69189_prescription_surf_02_00_2_20250930.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
69189_prescription_surf_02_00_3_20250930.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
69189_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
69189_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique
69189_info_surf_14_00_1_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
69189_info_surf_14_00_2_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
69189_info_surf_16_00_20250930.pdf Site archéologique
69189_info_surf_19_00_1_20250930.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (1)
69189_info_surf_19_00_2_20250930.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets (2)
69189_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
69189_orientations_amenagement_1_20250930.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : igeo@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.