97353_PLU_20230824

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIPASOULA"


Informations

Nom du document DU_97353
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIPASOULA
Maillage 97353 MARIPASOULA
Source Téléversement
Téléversé le 04/01/2024 à 21:31
Publié le 16/01/2024 à 13:11
Mis à jour le 16/01/2024 à 13:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 97353_PLU_20230824
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24f0c843178e942ad56080186732e141
Producteur Ville de Maripa-soula

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIPASOULA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97353
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-54.6024155,2.1110733,-53.0527083,3.9868818]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97353_procedure_20230824.pdf Procédure
97353_rapport_1_20230824.pdf Partie 1
97353_rapport_2_20230824.pdf Partie 2
97353_rapport_3_20230824.pdf Partie 3
97353_rapport_4_20230824.pdf Partie 4
97353_padd_20230824.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97353_reglement_20230824.pdf Règlement écrit
97353_reglement_graphique_20230824.pdf Règlement graphique
97353_autres_annexes_20230824.pdf Autres annexes
97353_plan_des_sup_20230824.pdf Plan des sup
97353_orientations_amenagement_20230824.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Maripa-soula
Téléphone : Aucun
Courriel : s.ballof@yahoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.ballof@yahoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97353 MARIPASOULA depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.