62275_CC_20240219

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de DOURIEZ"


Informations

Nom du document DU_62275
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de DOURIEZ
Maillage 62275 DOURIEZ
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2024 à 10:26
Publié le 22/02/2024 à 10:41
Mis à jour le 22/02/2024 à 10:41
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 62275_CC_20240219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-24f5a65e82f80c01f0c2a67736cff602
Producteur Mairie de Douriez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOURIEZ. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62275
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.8519539,50.3177001,1.9094145,50.3567621]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62275_procedure_20240219.pdf Procédure
62275_rapport_1_20170104.pdf Partie 1
62275_DPU_20240219.pdf DPU
62275_info_surf_99_00_20170104.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
62275_liste_annexes_20170104.pdf Liste annexes
62275_liste_sup_20170104.pdf Liste sup
62275_plan_sup_20170104.pdf Plan sup
62275_sectorisation_graphique_20240219.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.