80495_CC_20220411

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LUCHEUX"


Informations

Nom du document DU_80495
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LUCHEUX
Maillage 80495 LUCHEUX
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2023 à 14:53
Publié le 27/09/2023 à 15:08
Mis à jour le 27/09/2023 à 15:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 80495_CC_20220411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-250572e68b100c03aad401521cbf77a4
Producteur CC Territoire Nord Picardie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUCHEUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80495
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3618519,50.1726855,2.4954303,50.2352667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80495_procedure_20220411.pdf Procédure
80495_rapport_20220411.pdf Rapport
80495_liste_annexes_20220411.pdf Liste annexes
80495_liste_sup_20220411.pdf Liste sup
80495_sectorisation_graphique_20220411.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Territoire Nord Picardie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cctnp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@cctnp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.