55011_PLU_20180503

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDERNAY"


Informations

Nom du document DU_55011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANDERNAY
Maillage 55011 ANDERNAY
Source Inconnue
Téléversé le 17/09/2018 à 19:47
Publié le 17/09/2018 à 20:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55011_PLU_20180503
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25103c1dd0752510aedca7c63120be79
Producteur mairie de Andernay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANDERNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.9325320924514084,48.770353827148995,4.972195549842227,48.794826838591085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication : 22/05/2016
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55011_info_surf_04_20180503.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55011_liste_sup_20180503.pdf Liste sup
55011_notice_sanitaire_20180503.pdf Notice sanitaire
55011_orientations_amenagement_20180503.pdf OAP
55011_padd_20180503.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55011_plan_sup_20180503.pdf Plan sup
55011_procedure_20180503.pdf Procédure
55011_rapport_20180503.pdf Rapport
55011_reglement_20180503.pdf Règlement écrit
55011_reglement_graphique_20180503.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Andernay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.andernay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scdt-sig@meuse.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55011 ANDERNAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.