34035_PLU_20210708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSIERE"


Informations

Nom du document DU_34035
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOISSIERE
Maillage 34035 LA BOISSIERE
Source Téléversement
Téléversé le 16/08/2021 à 10:34
Publié le 16/08/2021 à 17:35
Mis à jour le 16/08/2021 à 17:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34035_PLU_20210708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-251d2bb12ade5c31a9ea9d1089d6f659
Producteur MAIRIE LA BOISSIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOISSIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/08/2021.
Emprise [3.6159373,43.621088,3.6767239,43.6967949]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34035_procedure_20210708.pdf Procédure
34035_rapport_1_20210708.pdf Partie 1
34035_rapport_2_20210708.pdf Partie 2
34035_rapport_3_20210708.pdf Partie 3
34035_rapport_4_20210708.pdf Partie 4
34035_rapport_5_20210708.pdf Partie 5
34035_padd_20210708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34035_prescription_lin_07_04_20210708.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
34035_prescription_pct_07_00_20210708.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34035_prescription_pct_07_02_20210708.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
34035_prescription_pct_16_01_20210708.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
34035_prescription_surf_01_00_20210708.pdf Espace boisé classé
34035_prescription_surf_02_02_20210708.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34035_prescription_surf_05_00_20210708.pdf Emplacement réservé
34035_prescription_surf_07_04_20210708.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
34035_prescription_surf_07_05_20210708.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
34035_reglement_20210708.pdf Règlement écrit
34035_reglement_graphique_1_20210708.pdf Règlement graphique 1
34035_reglement_graphique_2_20210708.pdf Règlement graphique 2
34035_info_lin_14_00_20210708.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34035_info_surf_04_00_1_20210708.pdf.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
34035_info_surf_04_00_20210708.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34035_info_surf_08_00_1_20210708.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière (1)
34035_info_surf_08_00_20210708.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
34035_info_surf_14_00_20210708.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34035_info_surf_99_00_20210708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34035_liste_annexes_20210708.pdf Liste annexes
34035_liste_sup_20210708.pdf Liste sup
34035_plan_sup_20210708.pdf Plan sup
34035_orientations_amenagement_1_20210708.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE LA BOISSIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laboissiere@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.laboissiere@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.