14328_PLU_20241119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEROUVILLETTE"


Informations

Nom du document DU_14328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEROUVILLETTE
Maillage 14328 HEROUVILLETTE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2025 à 09:26
Publié le 24/01/2025 à 10:13
Mis à jour le 24/01/2025 à 10:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 14328_PLU_20241119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-251ec91501c2a09a14f91874955b5153
Producteur Mairie d'Hérouvillette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEROUVILLETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14328
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.285247,49.2021703,-0.2360414,49.2286336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14328_procedure_20200710.pdf Procédure
14328_procedure_20241119.pdf Procédure
14328_rapport_20200710.pdf Rapport
14328_rapport_20241119.pdf Rapport
14328_padd_20200710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14328_prescription_surf_05_01_20200710.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
14328_reglement_20200710.pdf Règlement écrit
14328_reglement_graphique_1_20241119.pdf Règlement graphique 1
14328_reglement_graphique_2_20200710.pdf Règlement graphique 2
14328_info_lin_19_01_1_20200710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
14328_info_lin_19_01_2_20200710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
14328_info_lin_19_01_3_20200710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
14328_info_lin_19_01_4_20200710.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
14328_info_lin_99_00_20200710.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
14328_liste_annexes_20200710.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Hérouvillette
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@herouvillette.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@herouvillette.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.