87005_PLU_20251217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREIL"


Informations

Nom du document DU_87005
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUREIL
Maillage 87005 AUREIL
Source Téléversement
Téléversé le 09/01/2026 à 14:29
Publié le 09/01/2026 à 14:58
Mis à jour le 09/01/2026 à 14:58
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 87005_PLU_20251217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-257d5217b3c534eb182fc9ab5b3cde88
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUREIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87005
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3732618,45.7913337,1.4333027,45.8263521]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87005_20231124_delib_prescription_M8_20251217.pdf Délibération de prescription
87005_20250925_annexe_delib_eval_env_M8_20251217.pdf Annexe delib eval env
87005_20250925_delib_avis_eval_env_M8_20251217.pdf Delib avis eval env
87005_20251217_delib_appro_M8_20251217.pdf Delib appro
87005_procedure_20251217.pdf Procédure
87005_rapport_20251217.pdf Rapport
87005_padd_20251217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87005_prescription_surf_05_20251217.pdf Emplacement réservé
87005_reglement_20251217.pdf Règlement écrit
87005_reglement_graphique_20251217.pdf Règlement graphique
87005_archeologie_20251217.pdf Archeologie
87005_cavites_souterraines_20251217.pdf Cavites souterraines
87005_dpu_20251217.pdf Dpu
87005_sup_carte_20251217.pdf Sup carte
87005_sup_liste_20251217.pdf Sup liste
87005_oap_20251217.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87005 AUREIL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.