51535_PLU_20161103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEZANNE"


Informations

Nom du document DU_51535
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEZANNE
Maillage 51535 SEZANNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2024 à 09:41
Publié le 16/04/2024 à 11:08
Mis à jour le 16/04/2024 à 11:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51535_PLU_20161103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2596fa23c3848e21cc4b0c5dd04acf45
Producteur Mairie de Sézanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEZANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51535
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [3.6803803,48.6950321,3.7675458,48.7531715]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51535_rapport_20161103.pdf Rapport
51535_padd_20161103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51535_reglement_20161103.pdf Règlement écrit
51535_annexe_aep_20161103.pdf Annexe aep
51535_annexe_eu_ep_20161103.pdf Annexe eu ep
51535_annexe_plan_contraintes_20161103.pdf Annexe plan contraintes
51535_annexes_complementaires_20161103.pdf Annexes complementaires
51535_arrete_maj_plu_20220119.pdf Arrete maj plu
51535_liste_sup_20161103.pdf Liste sup
51535_maj_liste_sup_20220119.pdf Maj liste sup
51535_notice_annexes_sanitaires_20161103.pdf Notice annexes sanitaires
51535_plan_maj_sup_20220119.pdf Plan maj sup
51535_plan_sup_20161103.pdf Plan sup
51535_recommandations_architecturales_20161103.pdf Recommandations architecturales
51535_orientations_amenagement_20161103.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.