68113_PLU_20190723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEMAR"


Informations

Nom du document DU_68113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GUEMAR
Maillage 68113 GUEMAR
Source Téléversement
Téléversé le 14/04/2023 à 14:58
Publié le 14/04/2023 à 15:17
Mis à jour le 14/04/2023 à 15:17
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68113_PLU_20190723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25a93dbad6f79fed60da425dc3796d8d
Producteur Mairie de Guémar

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GUEMAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3657387,48.1725859,7.4767328,48.218333]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68133_procedure_20190723.pdf Procédure
68113_rapport_1_20190723.pdf Partie 1
68113_rapport_2_20190723.pdf Partie 2
68113_padd_20190723.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68113_reglement_20190723.pdf Règlement écrit
68113_reglement_graphique_1_20190723.pdf Règlement graphique 1
68113_reglement_graphique_2_20190723.pdf Règlement graphique 2
68113_reglement_graphique_3_20190723.pdf Règlement graphique 3
68113_info_lin_19_01_aep_20190723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68113_info_lin_19_01_ass_20190723.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68113_info_surf_04_00_20190723.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
68113_info_surf_14_00_20190723.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
68113_info_surf_ZI_1_20190723.pdf Info surf ZI 1
68113_info_surf_ZI_2_20190723.pdf Info surf ZI 2
68113_info_surf_ZI_3_20190723.pdf Info surf ZI 3
68113_info_surf_ppri_note_20190723.pdf Info surf ppri note
68113_info_surf_remontee_1_20190723.pdf Info surf remontee 1
68113_info_surf_remontee_2_20190723.pdf Info surf remontee 2
68113_plan_sup_20190723.pdf Plan sup
68113_orientations_amenagement_18_00_20190723.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Guémar
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68113 GUEMAR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.