200070852_PLUi_20250211_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070852_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie A
Maillage 200070852 PLUI USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2025 à 08:51
Publié le 24/03/2025 à 00:03
Mis à jour le 02/02/2026 à 00:07
Statut Téléchargeable
Version 20
Nom de l'archive 200070852_PLUi_20250211_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-25aa637a0cdac5a0922d6c37af0c5f4d
Producteur CC USSES ET RHONE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI USSES ET RHONE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070852
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8066909,46.0184492,5.9242542,46.1190565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC USSES ET RHONE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC USSES ET RHONE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.