200070852_PLUi_20250211_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie A"


Informations

Nom du document DU_200070852_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) USSES ET RHONE partie A
Maillage 200070852 PLUI USSES ET RHONE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2025 à 08:51
Publié le 24/03/2025 à 00:03
Mis à jour le 24/03/2025 à 00:03
Statut
Version 20
Nom de l'archive 200070852_PLUi_20250211_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25aa637a0cdac5a0922d6c37af0c5f4d
Producteur CC USSES ET RHONE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI USSES ET RHONE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070852
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.8066909,46.0184492,5.9242542,46.1190565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200070852_procedure_20250211_A.pdf Procédure
200070852_rapport_20250211_A.pdf Rapport
200070852_padd_20250211_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200070852_reglement_20250211_A.pdf Règlement écrit
200070852_reglement_graphique_20250211_A.pdf Règlement graphique
200070852_annexe_sup_20250211_A.pdf Annexe sup
200070852_annexes_informatives_20250211_A.pdf Annexes informatives
200070852_annexes_sanitaires_20250211_A.pdf Annexes sanitaires
200070852_dpu_20250211_A.pdf Dpu
200070852_liste_annexes_20250211_A.pdf Liste annexes
200070852_oap_20250211_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC USSES ET RHONE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-ur.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.