21688_PLU_20210806

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARS-FONTAINE"



Informations

Nom du document DU_21688
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLARS-FONTAINE
Maillage 21688 VILLARS-FONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 09:19
Publié le 24/02/2026 à 11:51
Mis à jour le 24/02/2026 à 11:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21688_PLU_20210806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-25cb072238d3ee04d88a5cf841fc3232
Producteur Mairie de Villars-Fontaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLARS-FONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21688
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [4.8845007,47.1423432,4.9179018,47.1584525]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
21688_procedure_20210806.pdf Procédure
21688_rapport_20210806.pdf Rapport
21688_padd_20210806.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21688_reglement_20210806.pdf Règlement écrit
21688_reglement_graphique_20210806.pdf Règlement graphique
21688_6a_annexe_AZI_20210806.pdf 6a annexe AZI
21688_6b_annexe_chemins_randonnees_20210806.pdf 6b annexe chemins randonnees
21688_6c_annexe_plan_AEP_20210806.pdf 6c annexe plan AEP
21688_6d_annexe_plan_assainissement_20210806.pdf 6d annexe plan assainissement
21688_6e_annexe_risque_mouvements_terrain_20210806.pdf 6e annexe risque mouvements terrain
21688_6f_annexe_sanitaire_20210806.pdf 6f annexe sanitaire
21688_6g_annexe_archeologie_20210806.pdf 6g annexe archeologie
21688_6h_annexe_PAC_Etat_20210806.pdf 6h annexe PAC Etat
21688_6k_SUP_AS1_20210806.pdf 6k SUP AS1
21688_liste_sup_20210806.pdf Liste sup
21688_plan_sup_20210806.pdf Plan sup
21688_oap_20210806.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villars-Fontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villars.fontaine@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Villars-Fontaine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villars.fontaine@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.