03258_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-ROLLAT"



Informations

Nom du document DU_03258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REMY-EN-ROLLAT
Maillage 03258 SAINT-REMY-EN-ROLLAT
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 17:23
Publié le 18/12/2025 à 19:18
Mis à jour le 18/12/2025 à 19:18
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 03258_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-25f00b6b491b7600254647020e1fb269
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REMY-EN-ROLLAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03258
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.332068,46.1686405,3.4328176,46.2136498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03258_procedure_20251211.pdf Procédure
03258_rapport_1_20251211.pdf Partie 1
03258_rapport_2_20251211.pdf Partie 2
03258_rapport_3_20251211.pdf Partie 3
03258_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03258_prescription_surf_05_20251211.pdf Emplacement réservé
03258_prescription_surf_15_01_20251211.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
03258_prescription_surf_16_01_20251211.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
03258_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
03258_reglement_graphique_20251211.pdf Règlement graphique
03258_info_surf_14_00_20251211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03258_info_surf_PDIPR_plan_20251211.pdf Info surf PDIPR plan
03258_info_surf_RLPi_20251211.pdf Info surf RLPi
03258_info_surf_RLPi_plan_20251211.pdf Info surf RLPi plan
03258_info_surf_assainissement_20251211.pdf Info surf assainissement
03258_info_surf_dechets_20251211.pdf Info surf dechets
03258_liste_sup_20251211pdf.pdf Liste sup
03258_plan_sup_20251211.pdf Plan sup
03258_orientations_amenagement_1_20251211.pdf OAP 1
03258_orientations_amenagement_2_20251211.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : st.remy.mairie@saintremyenrollat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : st.remy.mairie@saintremyenrollat.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.