85093_CC_20250930

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FOUGERE"


Informations

Nom du document DU_85093
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FOUGERE
Maillage 85093 FOUGERE
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 17:29
Publié le 18/02/2026 à 08:24
Mis à jour le 18/02/2026 à 08:24
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 85093_CC_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-26130411f4d15a69af9e4b4a017eeeec
Producteur Commune de FOUGERE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUGERE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85093
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.28737,46.6328787,-1.1953537,46.6966634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85093_procedure_20250930.pdf Procédure
85093_rapport_20250930.pdf Rapport
85093_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85093_info_surf_14_00_1_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
85093_info_surf_14_00_2_20250930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
85093_info_surf_16_00_1_20250930.pdf Site archéologique (1)
85093_info_surf_99_00_1_20250930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
85093_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes
85093_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
85093_plan_aep_20250930.pdf Plan aep
85093_plan_assainissement_20250930.pdf Plan assainissement
85093_plan_elect_gaz_20250930.pdf Plan elect gaz
85093_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
85093_reglement_graphique_20250930.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FOUGERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fougere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de FOUGERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fougere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.