63354_PLU_20191206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERVAIS-D'AUVERGNE"


Informations

Nom du document DU_63354
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GERVAIS-D'AUVERGNE
Maillage 63354 SAINT-GERVAIS-D'AUVERGNE
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2020 à 11:31
Publié le 30/03/2020 à 18:05
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 63354_PLU_20191206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2613a28a9e2c341f87e1ffaf21c00a3b
Producteur Mairie de Saint-Gervais-d'Auvergne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GERVAIS-D'AUVERGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.769822386508036,45.975762677399665,2.8879448767840072,46.061377630279324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63354_annexes_sanitaires_20191206.pdf Annexes sanitaires
63354_info_surf_08_20191206.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63354_liste_sup_20191206.pdf Liste sup
63354_orientations_amenagement_20191206.pdf OAP
63354_padd_20191206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63354_plan_aep_20191206.pdf Plan aep
63354_plan_assainissement_20191206.pdf Plan assainissement
63354_plan_sup_20191206.pdf Plan sup
63354_prescription_surf_16_20191206.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
63354_procedure_20191206.pdf Procédure
63354_rapport_20191206.pdf Rapport
63354_reglement_20191206.pdf Règlement écrit
63354_reglement_graphique_20191206.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Gervais-d'Auvergne
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.st.gervais.auvergne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.st.gervais.auvergne@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63354 SAINT-GERVAIS-D'AUVERGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.