26138_PLU_20190708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GARDE-ADHEMAR"



Informations

Nom du document DU_26138
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA GARDE-ADHEMAR
Maillage 26138 LA GARDE-ADHEMAR
Source Inconnue
Téléversé le 26/08/2019 à 11:30
Publié le 27/08/2019 à 10:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26138_PLU_20190708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26194d195be8d8821d220b33ddc9dcac
Producteur Mairie de la Garde Adhemar

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GARDE-ADHEMAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.707656769900968,44.362135675676754,4.7951564993933955,44.414319233604466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26138_info_surf_14_20190708.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
26138_info_surf_19_assainissement_20190708.pdf Info surf 19 assainissement
26138_info_surf_19_assainissement_plan_20190708.pdf Info surf 19 assainissement plan
26138_info_surf_19_dechet_20190708.pdf Info surf 19 dechet
26138_info_surf_19_eau_20190708.pdf Info surf 19 eau
26138_info_surf_99_20190708.pdf Autre
26138_orientations_20190708.pdf Orientations
26138_padd_20190708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26138_prescription_surf_02_1_20190708.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26138_prescription_surf_02_2_20190708.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26138_prescription_surf_16_20190708.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
26138_procedure_20190708.pdf Procédure
26138_rapport_20190708.pdf Rapport
26138_reglement_20190708.pdf Règlement écrit
26138_reglement_graphique_20190708.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Garde Adhemar
Téléphone : Aucun
Courriel : elu.mairie.gardeadhemar@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elu.mairie.gardeadhemar@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.