14012_PLU_20161122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGERVILLE"


Informations

Nom du document DU_14012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANGERVILLE
Maillage 14012 ANGERVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 20/11/2019 à 17:33
Publié le 22/11/2019 à 09:39
Mis à jour le 05/03/2020 à 03:06
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 14012_PLU_20161122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-26494d472bfbee614a14a9bbb57b3bf1
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 14012 ANGERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.