31075_PLU_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE"


Informations

Nom du document DU_31075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE
Maillage 31075 BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/08/2026 à 16:28
Publié le 24/08/2026 à 16:45
Mis à jour le 24/08/2026 à 16:45
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 31075_PLU_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise à jour n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-265db2208d40bfcc175662794e2cb6a1
Producteur Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONREPOS-SUR-AUSSONNELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31075
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1057096,43.5283003,1.1732661,43.557493]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31075_procedure_20260701.pdf Procédure
31075_rapport_20260701.pdf Rapport
31075_PADD_20260701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31075_reglement_20260701.pdf Règlement écrit
31075_reglement_graphique_20260701.pdf Règlement graphique
31075_Liste_SUP_20260701.pdf Liste SUP
31075_info_surf_19_01_1_20260701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
31075_info_surf_19_01_2_20260701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
31075_info_surf_32_00_20260701.pdf Secteur de taxe d'aménagement
31075_info_surf_99_00_1_20260701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
31075_info_surf_99_00_2_20260701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
31075_info_surf_99_00_3_20260701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
31075_info_surf_99_00_4_20260701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
31075_plan_SUP_20250701.pdf Plan SUP
31075_prescription_surf_05_1_20051017.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31075_orientations_amenagement_20260701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : elie.lutrand@grandouesttoulousain.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Le Grand Ouest Toulousain Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : elie.lutrand@grandouesttoulousain.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.