88111_PLU_20180502

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COINCHES"


Informations

Nom du document DU_88111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COINCHES
Maillage 88111 COINCHES
Source Téléversement
Téléversé le 03/06/2020 à 15:04
Publié le 05/06/2020 à 15:19
Mis à jour le 05/06/2020 à 15:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88111_PLU_20180502
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-265f1dad93db6ce648c35b508dcaca49
Producteur CA SDDV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COINCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/06/2020.
Emprise [7.0033579,48.2259681,7.042493,48.2584819]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88111_procedure_20180502.pdf Procédure
88111_rapport_20180502.pdf Rapport
88111_padd_20180502.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88111_prescription_surf_05_00_20180502.pdf Emplacement réservé
88111_reglement_20180502.pdf Règlement écrit
88111_reglement_graphique_20180502.pdf Règlement graphique
88111_info_surf_04_00_20180502.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88111_info_surf_99_00_20180502.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
88111_liste_sup_20180502.pdf Liste sup
88111_plan_sup_20180502.pdf Plan sup
88111_orientations_amenagement_18_00_20180502.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CA SDDV
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : herve.vauthier@ca-saintdie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.