28168_PLU_20241128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GALLARDON"



Informations

Nom du document DU_28168
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GALLARDON
Maillage 28168 GALLARDON
Source Téléversement
Téléversé le 27/05/2025 à 09:12
Publié le 13/06/2025 à 15:38
Mis à jour le 13/06/2025 à 15:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 28168_PLU_20241128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-266819d34d8fb0cc16ce26d6e8924ab4
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GALLARDON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28168
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.6534574,48.5168386,1.7196949,48.5531344]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28168_procedure_20241128.pdf Procédure
28168_rapport_1_20241128.pdf Partie 1
28168_rapport_2_20241128.pdf Partie 2
28168_padd_20241128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28168_reglement_20241128.pdf Règlement écrit
28168_reglement_graphique_1_20241128.pdf Règlement graphique 1
28168_reglement_graphique_2_20241128.pdf Règlement graphique 2
28168_info_lin_19_01_1_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28168_info_lin_19_01_2_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28168_info_lin_19_01_3_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
28168_info_lin_19_01_4_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
28168_info_lin_19_01_5_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
28168_info_lin_19_01_6_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
28168_info_lin_19_01_7_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
28168_info_lin_19_01_8_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
28168_info_lin_19_01_9_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
28168_info_lin_19_02_20241128.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
28168_info_lin_99_00_1_20241128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
28168_info_lin_99_00_2_20241128.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
28168_info_surf_04_00_20241128.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
28168_info_surf_19_01_10_20241128.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
28168_info_surf_21_00_1_20241128.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
28168_info_surf_21_00_2_20241128.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
28168_info_surf_37_00_20241128.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
28168_info_surf_38_00_20241128.pdf Secteurs d'information sur les sols
28168_liste_sup_20241128.pdf Liste sup
28168_plan_sup_20241128.pdf Plan sup
28168_orientations_amenagement_20241128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.