05092_PLU_20050908

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEFFES"


Informations

Nom du document DU_05092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEFFES
Maillage 05092 NEFFES
Source Inconnue
Téléversé le 12/03/2019 à 08:15
Publié le 12/03/2019 à 13:31
Mis à jour le 11/07/2019 à 14:05
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 05092_PLU_20050908
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2676ec3ea359fead8b5d6d4bdcf1c790
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.