10211_PLU_20101214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACEY"



Informations

Nom du document DU_10211
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MACEY
Maillage 10211 MACEY
Source Téléversement
Téléversé le 07/02/2025 à 12:28
Publié le 12/02/2026 à 17:37
Mis à jour le 12/02/2026 à 17:37
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 10211_PLU_20101214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-268226f1fad7261d3dcbf0f07103bc93
Producteur Commune de Macey
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MACEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10211
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8165634,48.2682614,3.9536288,48.3335915]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2010
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10211_procedure_20101214.pdf Procédure
10211_rapport_20101214.pdf Rapport
10211_padd_20101214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10211_reglement_20101214.pdf Règlement écrit
10211_reglement_graphique_20101214.pdf Règlement graphique
10211_info_surf_14_00_20101214.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10211_info_surf_17_00_20101214.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
10211_info_surf_19_01_20101214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10211_liste_sup_20101214.pdf Liste sup
10211_plan_sup_20101214.pdf Plan sup
10211_orientations_amenagement_20101214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Macey
Téléphone : Aucun
Courriel : macey.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Macey
Téléphone : Aucun
Courriel : macey.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.