88134_PLU_20230309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINOZE"


Informations

Nom du document DU_88134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DINOZE
Maillage 88134 DINOZE
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2023 à 13:53
Publié le 05/04/2023 à 14:10
Mis à jour le 05/04/2023 à 14:10
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 88134_PLU_20230309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26a192fd9ae5262dc25d018aac25c2b5
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DINOZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.4608393,48.1292256,6.5093057,48.147021]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88134_procedure_20230309.pdf Procédure
88134_rapport_20230309.pdf Rapport
88134_PADD_20230309.pdf PADD
88134_reglement_20230309.pdf Règlement écrit
88134_reglement_graphique_20230309.pdf Règlement graphique
88134_info_lin_19_01_20230309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88134_info_surf_08_01_20230309.pdf Info surf 08 01
88134_info_surf_08_02_20230309.pdf Info surf 08 02
88134_liste_sup_20230309.pdf Liste sup
88134_plan_sup_20230309.pdf Plan sup
88134_orientations_amenagement_20230309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88134 DINOZE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.