47214_PLU_20220919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUCH-D'AGENAIS"



Informations

Nom du document DU_47214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUCH-D'AGENAIS
Maillage 47214 PUCH-D'AGENAIS
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2023 à 12:30
Publié le 08/12/2023 à 12:31
Mis à jour le 08/12/2023 à 12:31
Statut
Version 3
Nom de l'archive 47214_PLU_20220919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26a4962df4ade6ffee5ea2806cd831e9
Producteur Mairie de Puch d'Agenais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUCH-D'AGENAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47214
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2224342,44.3064235,0.2986539,44.3582561]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47214_procedure_20220919.pdf Procédure
47214_rapport_20220919.pdf Rapport
47214_padd_20220919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47214_prescription_lin_25_00_20220919.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47214_prescription_pct_02_00_20220919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
47214_prescription_pct_07_00_20220919.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47214_prescription_surf_01_01_20220919.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
47214_prescription_surf_02_00_1_20220919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
47214_prescription_surf_02_00_2_20220919.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
47214_prescription_surf_05_00_20220919.pdf Emplacement réservé
47214_prescription_surf_07_00_20220919.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
47214_prescription_surf_15_01_20220919.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
47214_prescription_surf_16_01_20220919.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
47214_prescription_surf_16_03_20220919.pdf Secteur de taille et de capacité d’accueil limitées (STECAL) en zone A ou N
47214_prescription_surf_18_00_20220919.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
47214_prescription_surf_25_00_20220919.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
47214_reglement_20220919.pdf Règlement écrit
47214_reglement_graphique_20220919.pdf Règlement graphique
47124_annexe_plu_20220919.pdf Annexe plu
47124_avis_ppa_public_20220919.pdf Avis ppa public
47214_info_surf_10_00_20220919.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
47214_info_surf_14_00_20220919.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
47214_liste_sup_20220919.pdf Liste sup
47214_notice_modification_20220919.pdf Notice modification
47214_plan_sup_1_20220919.pdf Plan sup 1
47214_plan_sup_2_20220919.pdf Plan sup 2
47214_orientations_amenagement_20220919.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Puch d'Agenais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puch@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.puch@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.