44128_PLU_20120913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESSE"


Informations

Nom du document DU_44128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLESSE
Maillage 44128 PLESSE
Source Téléversement
Téléversé le 15/02/2021 à 15:39
Publié le 16/02/2021 à 14:37
Mis à jour le 16/02/2021 à 14:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 44128_PLU_20120913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26a8074ad4342f9227dc11663e9514f3
Producteur Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLESSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/02/2021.
Emprise [-1.9793698,47.5038376,-1.7864892,47.611661]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44128_procedure_20120913.pdf Procédure
44128_rapport_20120913.pdf Rapport
44128_padd_20120913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44128_reglement_20120913.pdf Règlement écrit
44128_reglement_graphique_1_20120913.pdf Règlement graphique 1
44128_reglement_graphique_2_20120913.pdf Règlement graphique 2
44128_reglement_graphique_3_20120913.pdf Règlement graphique 3
44128_reglement_graphique_4_20120913.pdf Règlement graphique 4
44128_reglement_graphique_5_20120913.pdf Règlement graphique 5
44128_plan_SUP_1.pdf Plan SUP
44128_plan_SUP_2.pdf Plan SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'attractivité et de développement de Redon Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.