87113_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALAIS-SUR-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_87113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PALAIS-SUR-VIENNE
Maillage 87113 LE PALAIS-SUR-VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2024 à 10:43
Publié le 08/10/2024 à 09:54
Mis à jour le 08/10/2024 à 09:54
Statut
Version 19
Nom de l'archive 87113_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26ca5fc1c70ddb386864aad0cae06395
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PALAIS-SUR-VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87113
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2980901,45.8501801,1.3596748,45.8906558]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87113_procedure_20240926.pdf Procédures d'évolutions
87113_rapport_1_20240926.pdf Rapport de présentation 1
87113_rapport_2_20240926.pdf Rapport de présentation 2
87113_rapport_3_20240926.pdf Rapport de présentation 3
87113_rapport_4_20240926.pdf Rapport de présentation 4
87113_rapport_5_20240926.pdf Rapport de présentation 5
87113_rapport_6_20240926.pdf Rapport de présentation 6
87113_rapport_7_20240926.pdf Rapport de présentation 7
87113_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87113_prescription_surf_05_20240926.pdf Liste des emplacement réservés
87113_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
87113_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
87113_aep_20240926.pdf Réseau d'adduction d'eau potable
87113_archeo_20240926.pdf Prescriptions archéologiques
87113_assainissement_20240926.pdf Zonage assainissement
87113_cavites_souterraines_20240926.pdf Informations cavités souterraines
87113_dechet_20240926.pdf Collecte des déchets
87113_dpu_20240926.pdf Droit de préemption urbain
87113_etude_urbaine_20240926.pdf Étude enveloppe urbaine
87113_info_lin_14_00_20240926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
87113_lexique_20240926.pdf Lexique
87113_maj_sup_wattlez_20240926.pdf Servitude d'utilité publique wattlez
87113_ppri_20240926.pdf Plan de prévention du risque inondation
87113_pup_1_ehpad_20240926.pdf Projet urbain partenarial 1 ehpad
87113_pup_2_ehpad_20240926.pdf Projet urbain partenarial 2 ehpad
87113_regime_forestier_20240926.pdf Régime forestier
87113_rnt_20240926.pdf Résumé non technique du PLU
87113_site_sol_pollues_20240926.pdf Liste des sites pollués
87113_sup_carte_20240926.pdf Carte servitudes d'utilité publique
87113_sup_liste_20240926.pdf Liste servitudes d'utilité publique
87113_oap_20240926.pdf Orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

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