21200_PLU_20200321

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COUCHEY"


Informations

Nom du document DU_21200
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de COUCHEY
Maillage 21200 COUCHEY
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2021 à 11:36
Publié le 20/10/2021 à 11:03
Mis à jour le 20/10/2021 à 11:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21200_PLU_20200321
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-26e5cf51a1fb197a3eeacaccfcd2ee72
Producteur Mairie de Couchey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUCHEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21200
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/10/2021.
Emprise [4.8997947,47.2398604,5.0264856,47.2797463]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21200_procedure_20200321.pdf Procédure
21200_rapport_20200321.pdf Rapport
21200_padd_20200321.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21200_reglement_20200321.pdf Règlement écrit
21200_reglement_graphique_1_20200321.pdf Règlement graphique 1
21200_reglement_graphique_2_20200321.pdf Règlement graphique 2
21200_reglement_graphique_3_20200321.pdf Règlement graphique 3
21200_info_lin_19_01_1_20200321.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21200_info_lin_19_01_2_20200321.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21200_info_pct_19_01_20200321.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21200_info_pct_99_00_20200321.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21200_info_surf_14_00_20200321.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21200_info_surf_17_00_20200321.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21200_info_surf_37_00_20200321.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
21200_info_surf_99_00_20200321.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21200_liste_annexes_20200321.pdf Liste annexes
21200_liste_sup_20200321.pdf Liste sup
21200_plan_sup_20200321.pdf Plan sup
21200_orientations_amenagement_20200321.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Couchey
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.couchey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ville.couchey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.