80419_CC_20181213

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HARGICOURT"



Informations

Nom du document DU_80419
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HARGICOURT
Maillage 80419 HARGICOURT
Source Inconnue
Téléversé le 29/05/2019 à 09:15
Publié le 29/05/2019 à 09:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 80419_CC_20181213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-270f21d6e7bf6191f8cfa9ee06cd1c4e
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND ROYE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HARGICOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.4959247999999934,49.70189249905778,2.541388300000001,49.730078599057975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/04/2018
Date de publication : 04/04/2018
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80419_info_07_20181213.pdf Info 07
80419_info_surf_04_20181213.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
80419_plan_2000_20181213.pdf Plan 2000
80419_plan_5000_20181213.pdf Plan 5000
80419_plan_SUP_20181213.pdf Plan SUP
80419_procedure_20181213.pdf Procédure
80419_rapport_20181213.pdf Rapport
80419_recommandations_architecturales_20181213.pdf Recommandations architecturales
80419_sectorisation_graphique_20181213.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND ROYE
Téléphone : 03 22 37 50 50
Courriel : comdecomdugrandroye@laposte.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 22 37 50 50
Courriel : comdecomdugrandroye@laposte.net


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.