55071_CC_20210927

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BRANDEVILLE"


Informations

Nom du document DU_55071
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BRANDEVILLE
Maillage 55071 BRANDEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 08/12/2021 à 15:46
Publié le 08/12/2021 à 16:44
Mis à jour le 08/12/2021 à 16:44
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55071_CC_20210927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-273b8a4ecdd95fab3441c39387b95602
Producteur Mairie de Brandeville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANDEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55071
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2021.
Emprise [5.2726165,49.3671411,5.3450846,49.4157298]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/09/2021
Date de publication : 30/09/2021
Date de révision : 08/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55071_procedure_20210927.pdf Procédure
55071_rapport_20210927.pdf Rapport
55071_annexe_99_avis_cdcea_20210927.pdf Annexe 99 avis cdcea
55071_annexe_99_avis_pac_gaz_20210927.pdf Annexe 99 avis pac gaz
55071_liste_sup_20210927.pdf Liste sup
55071_plan_graphique_20210927.pdf Plan graphique
55071_plan_sup_20210927.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brandeville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brandeville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.brandeville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.