63430_PLU_20240917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS"


Informations

Nom du document DU_63430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS
Maillage 63430 THIERS
Source Téléversement
Téléversé le 04/10/2024 à 09:17
Publié le 04/10/2024 à 10:31
Mis à jour le 04/10/2024 à 10:31
Statut
Version 6
Nom de l'archive 63430_PLU_20240917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2776ebc31a2b625c36a677f77f963469
Producteur Commune de THIERS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63430
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4772024,45.8304665,3.5989581,45.9001687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63430_procedure_20240917.pdf Procédure
63430_rapport_20240917.pdf Rapport
63430_padd_20240917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63430_prescription_surf_05_20240917.pdf Emplacement réservé
63430_reglement_20240917.pdf Règlement écrit
63430_reglement_graphique_20240917.pdf Règlement graphique
63430_AP_etude_incidence_n2000_20240917.pdf AP etude incidence n2000
63430_cahier_de_recommandations_20240917.pdf Cahier de recommandations
63430_info_surf_01_20240917.pdf Secteur sauvegardé
63430_info_surf_02_1_20240917.pdf Info surf 02 1
63430_info_surf_04_20240917.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63430_info_surf_08_20240917.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63430_info_surf_12_20240917.pdf Périmètre de sursis à statuer
63430_info_surf_14_20240917.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63430_info_surf_16_20240917.pdf Site archéologique
63430_info_surf_19_20240917.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63430_info_surf_20_20240917.pdf ZPR-ZPE
63430_info_surf_21_20240917.pdf Projet de PPRN et PPRM
63430_info_surf_26_20240917.pdf Lotissement
63430_info_surf_argile_20240917.pdf Info surf argile
63430_info_surf_cavite_20240917.pdf Info surf cavite
63430_info_surf_mvt_terrain_20240917.pdf Info surf mvt terrain
63430_liste_sup_20240917.pdf Liste sup
63430_plan_sup_20240917.pdf Plan sup
63430_orientations_amenagement_1_20240917.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de THIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : jdesvignes@thiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : jdesvignes@thiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.